Les Quat'z'arts (Association) loi 1901, déposée sous le No 1/02786)
Numéro de dépôt :
3014739
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2010
Présentation de la marque QUAT'Z'ARTS
Déposée le 8 mars 2000 par l'association loi 1901 Les Quat'z'arts
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUAT'Z'ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 Les Quat'z'arts domicilié(e) Centre Socio culturel, 66260 St Laurent de Cerdans - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 734 773 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Quat'z'arts - France.
La marque QUAT'Z'ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014739.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Quat'z'arts (Association) loi 1901, déposée sous le No 1/02786) - Centre Socio culturel, 66260 St Laurent de Cerdans - France - SIREN 421734773
Les Quat'z'arts - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Distribution de journaux. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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